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Marques déposées par la société LES MAITRES VIGNERONS DE LA PRESQU'ILE DE SAINT-TROPEZ
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DOMAINE DE CARTEYRON
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE CARTEYRON
LES MAITRES VIGNERONS DE LA PRESQU'ILE DE SAINT-TROPEZ, SCA

Numéro de dépôt :
3271262
Date de dépôt :
03/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
03/02/2024
DOMAINE DE CARTEYRON de LES MAITRES VIGNERONS DE LA PRESQU\'ILE DE SAINT-TROPEZ

Présentation de la marque DOMAINE DE CARTEYRON

Déposée le 3 février 2004 par la société LES MAITRES VIGNERONS DE LA PRESQU'ILE DE SAINT-TROPEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « DOMAINE DE CARTEYRON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-11 du 12 mars 2004.

Le déposant est la société LES MAITRES VIGNERONS DE LA PRESQU'ILE DE SAINT-TROPEZ domicilié(e) Domaine des Paris, Carrefour de la Foux - 83580 - GASSIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 596 580 084 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN, Iannis ROMAN domicilié(e) 35, rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE Cedex 20 - France.

La marque DOMAINE DE CARTEYRON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3271262.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE CARTEYRON est expirée depuis le 3 février 2024.

LES MAITRES VIGNERONS DE LA PRESQU'ILE DE SAINT-TROPEZ a également déposé les autres marques suivantes : LE COUP DU ROI , COFFRE DE BORD , CAISSE DU CHASSEUR , CUVEE D'AUTOMNE , L'OUVERTURE , GAME FISH , CRISTAL DE ROSE LE ROSE DE L'HIVER , CAP AU LARGE , LA PECHE AU COUP , LA MOUCHE


LES MAITRES VIGNERONS DE LA PRESQU'ILE DE SAINT-TROPEZ, SCA - Domaine des Paris, Carrefour de la Foux - 83580 - GASSIN - France - SIREN 596580084


CABINET ROMAN, Iannis ROMAN - 35, rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE Cedex 20 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-28

Publication - Publication le 12 mars 2004 au BOPI 2004-11

Renouvellement sans limitation le 26 février 2014 n°2551839 - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-02-26

Vins d'appellation d'origine controlée provenant de l'exploitation exactement dénommée “ Domaine de Carteyron ”.